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Mentions légales

Dernière mise à jour : [date de mise à jour]

Document provisoire. Les éléments entre crochets [ ] sont à compléter, et l’ensemble du texte doit être relu et validé par l’équipe juridique de Sireat avant la mise en ligne.

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), les informations ci-dessous identifient l’éditeur et l’hébergeur du site sireat.com.

Article 1

Éditeur du site

Raison sociale: SAS SIREAT
Nom commercial: Hyteno
Forme juridique: Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social: 1 000 €
Siège social: 1 rue du Pré Saint-Gervais, 93500 Pantin, France
RCS: RCS Bobigny 791 884 844
SIRET: 791 884 844 00055
TVA intracommunautaire: FR93 791 884 844
Email: contact@sireat.com
Téléphone: +33 9 80 80 55 30
Relation avec Thinkgood: [Relation Sireat / Thinkgood à confirmer]

Article 2

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Steeve Cohen, en qualité de Président. Il peut être contacté à l’adresse contact@sireat.com.

Article 3

Hébergement

Hébergeur: [Nom de l’hébergeur]
Adresse: [Adresse postale de l’hébergeur]
Contact: [Téléphone ou site web de l’hébergeur]

Article 4

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, graphismes, logos, schémas, structure) est la propriété de SAS SIREAT ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les photographies présentées comme « photo d’illustration » proviennent de [source et licence des images à préciser] et ne représentent ni l’équipe de Sireat, ni ses clients.

Les marques et noms de logiciels éventuellement cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs ; leur mention n’implique aucun partenariat.

Article 5

Exemples, chiffres et témoignages

Les scénarios signalés comme « illustratifs » ou « données fictives » servent à expliquer une démarche et ne décrivent pas un client réel. Les études de cas, chiffres et témoignages ne sont publiés qu’avec l’accord écrit des entreprises concernées.

Article 6

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles collectées sur ce site est décrit dans notre politique de confidentialité. L’utilisation des cookies et traceurs est détaillée dans la page cookies.

Article 7

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. [Clause relative à la juridiction compétente à valider par l’équipe juridique.]